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L'amour libéré
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Conditions de Vente Conditions de Vente

Article 1. Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet Ethos Diffusion.

Ethos Diffusion se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Article 2. Offre valable dans la limite des stocks disponibles :

- Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Tous nos produits sont garantis neufs.

- Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité.

- Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais.

- En cas de rupture temporaire de stock sur l’un des produits de votre commande :

nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information. Les produits momentanément indisponibles seront mis en attente. Au delà du délai de 21 jours ouvrés (date de commande), si l’article n’a pas pu vous être livré, il vous sera automatiquement remboursé (par chèque pour les articles de 150 € et plus, sous forme d’avoir pour tout article de moins de 150 €.) . Vous pouvez sur simple demande auprès de notre service clients demander le remboursement par chèque, si vous ne souhaitez pas d’avoir.

- En cas de rupture définitive de produit après passation de votre commande, nous vous proposerons le remboursement du ou des produits en rupture de stock.

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le "droit de rétractation" et "rupture de stock".

Le "double clic" associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a la même valeur entre les parties qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Prix

Ethos Diffusion se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation :

- Modalités de Paiement :

Vous pouvez effectuer le règlement :

- par carte bancaire :

dans ce cas, le paiement s’effectue sur le site de la Caisse d'Epargne. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Ethos Diffusion. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire que vous aurez choisi.

Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL qui assure la confidentialité des données bancaires.

- par chèque bancaire :

votre commande est alors réservée pendant 15 jours maximum. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et les délais courront en conséquence.

- par virement bancaire :

Nous vous fournissons lors de la validation de votre commande les coordonnées bancaires de notre compte. Ces mêmes coordonnées vont sont rappelées dans le mail de confirmation. Ainsi, vous effectuez le paiement du montant total de votre commande par l’intermédiaire de votre banque. La livraison prendra effet une fois que nous avons confirmation de votre virement sur notre compte.

- Sécurisation :

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Ethos Diffusion n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site..

Clause de réserve de propriété :

les produits demeurent la propriété de Ethos Diffusion jusqu'au complet encaissement du prix par Ethos Diffusion.

- Défaut de Paiement :

Ethos Diffusion se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

- Contrôles anti Fraudes :

Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc...

Ces demandes sont faites par courrier électronique, puis si nécessaire par courrier avec AR.

Article 6 : Modalités de livraison

Le montant total TTC des frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre commande, est fixé est variable en fonction du mode de transport (Chronopost, Poste) et le montant total de la commande. Dans le cas ou plusieurs expéditions sont nécessaires pour une commande, cette participation aux frais de traitement et d'expédition. ne sera facturée que pour un seul envoi. Ethos Diffusion ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part de La Poste ou de Chronopost.

Généralités :

Les produits achetés sur Ethos Diffusion ne sont livrés qu'au sein de la communauté européenne. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement de votre commande. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Ethos Diffusion se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.

Délai de livraison :

Pour nos produits : la livraison peut varier de 2 à 5 jours ouvrés à compter de la validation de votre commande .

Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dés lors que le client est livré dans les 30 jours ouvrables soit 21 jours ouvrés suivant la confirmation de sa commande. En cas de paiement par chèque, le délai est à recalculer à partir de la date de réception du paiement.

Modes de Livraison :

Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive du vendeur, à l'adresse figurant sur le bon de commande.

De manière générale, le choix du mode de livraison dépend du poids et de la valeur des articles: la livraison s’effectue donc :

- par Colissimo pour les produits de moins de 30 kg

- par Chronopost pour les produits de moins de 30 kg et de plus de 762.25 €

Controle du colis à la Livraison :

A réception de votre commande, vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

Vous devrez également confirmer ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transme ttre une copie de ce courrier à Ethos Diffusion – adresse en bas de cette page. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les deux jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Article 7. Responsabilités

- Ethos Diffusion ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie. Ethos Diffusion n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

- Le choix et l\’achat d’un produit ou d\’un service sont placés sous l\’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Ethos Diffusion

- Toute responsabilité de Ethos Diffusion pour toutes sortes de dommages directs ou indirects découlant de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la vente d'un produit ou d’un service ne pourra en aucun cas dépasser un montant égal au prix du produit vendu.

- Vices cachés : Dans l'hypothèse où les produits que nous vous avons livré s présenteraient un vice caché, nous choisirons soit d’éliminer ce vice soit de remplacer le produit vicié par un autre. Si nous sommes dans l'impossibilité de le faire, ou si nous ne pouvons le faire dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de notre volonté ni de notre fait, nous vous rembourserons le prix du produit vicié à réception de ce produit.

- Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Ethos Diffusion ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

Article 8 : Procédures de Retour :

- Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour prévenir votre service client ou le service des retours de votre souhait de nous retourner le produit : défectueux ou non conforme à la commande.

- Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge.

- Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande ou défectueux à la livraison, seront pris en charge par Ethos Diffusion : nous vous remboursons les frais de retour du colis en nous basant sur le mode de livraison d'origine : colissimo ou Chronopost.

- Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

- Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés (CD, DVD, logiciels, etc.) sauf s’ils nous sont retournés dans les délais et non descellés.

- Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.

- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

- Le délai maximum de retour d'un produit est de 15 jours ouvrés, à compter de la date d'envoi de votre numéro d'accord de retour par nos services.

Article 9 : Droit de rétractation :

Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties, etc.), dans son emballage d’origine, et non usagé. Le droit de rétractation des articles "audio, vidéo ou logiciels" est valable uniquement da ns le cas où ils n'ont pas été descellés par le consommateur.

- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

Article 10 : Garanties et SAV :

Les produits vendus par Ethos Diffusion ne sont pas garantis au vu de la nature même du produit.

Article 11 : Disposition informatiques et libertés :

A tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 Janvier 1978), Nous nous engageons à ne jamais transmettre des informations vous concernant directement ou indirectement. Les informations que vous nous fournissez sont les strictes minimums pour vous faire parvenir votre commande.

Article 12 : Coordonnées de l'association :

Service Client de Ethos Diffusion:

Vous pouvez contacter le Service Client :
- par téléphone : au numéro suivant : 03.88.39.13.20
- par fax : au numéro : 03.88.39.13.23
- par courrier : Ethos Diffusion BP 90116 67024 Strasbourg Cedex 1 France
- par email à l’adresse suivante : ethosdiffusion@aol.com


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